Dernière mise à jour : 02/10/2025
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Les Professeurs agissent séparément en qualité de Responsables de traitement pour les données de leurs élèves/clients (suivi pédagogique, SAV, prospection propre) et doivent fournir leur propre politique.
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Certains prestataires peuvent opérer hors UE. Dans ce cas, nous utilisons les Clauses Contractuelles Types de la Commission Européenne ou un mécanisme équivalent reconnu, et limitons les transferts au strict nécessaire.
Nous conservons les données le temps strictement nécessaire. À titre indicatif :
| Catégorie | Durée | |---|---| | Compte utilisateur (élève/prof) | Durée d’utilisation, puis 3 ans après inactivité | | Pièces/écritures comptables & factures | 10 ans (C. com. L123-22) | | Messages / avis / tickets | Durée de la relation + jusqu’à 3 ans après clôture | | Logs techniques / sécurité | De quelques jours à 12 mois, selon criticité | | Cookies | Cf. § 9 |
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Retrait du consentement à tout moment pour les traitements fondés sur celui-ci, sans effet rétroactif.
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Aucune sécurité n’étant absolue, nous appliquons minimisation et défense en profondeur.
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Les Professeurs sont Responsables de traitement pour leurs clients (délivrance du service, suivi pédagogique, obligations comptables, prospection propre).
Ils s’engagent à respecter le RGPD et à fournir une information conforme. En cas de réclamation liée à un traitement opéré par un Professeur, nous pouvons rediriger la demande vers le responsable compétent tout en restant joignables à [email protected].
Le service n’est pas destiné aux enfants de moins de 15 ans sans autorisation parentale. En l’absence d’autorisation, le compte pourra être suspendu jusqu’à régularisation.
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Pour toute question ou pour exercer vos droits : MON CERVEAU IT – EducTime, [email protected].
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